Plan Local d’Urbanisme
Données Graphique du PLU
Plan Général
Plan centre Bourg
SOMMAIRE DES PIÈCES ÉCRITES
TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION TERRITORIALE
ARTICLE 2 – PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L’ÉGARD D’AUTRES
LÉGISLATIONS RELATIVES À L’OCCUPATION DES SOLS
ARTICLE 3 – LES PRESCRIPTIONS DU PLAN LOCAL URBANISME
ARTICLE 4 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
ARTICLE 4 – ADAPTATIONS MINEURES
ARTICLE 6 – CLÔTURES SOUMISES À DÉCLARATION
ARTICLE 7 – RAVALEMENT SOUMIS À DEMANDE DE TRAVAUX
TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBANISÉES
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE U
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UX
TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER, AGRICOLES ET NATURELLES
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE N
ANNEXES
ANNEXE 1 : LISTE DES ÉLÉMENTS PAYSAGERS REMARQUABLES PROTÉGÉS
ANNEXE 2 : PALETTE DE NUANCES DES ENDUIS DE FAÇADE DE SEINE ET MARNE
ANNEXE 3 : LISTE DES ESPECES LOCALES PRÉCONISÉES
ANNEXE 4 : LISTE DES PLANTES INVASIVES À PROSCRIRE
ANNEXE 5 – ARTICLES DU CODE DE L’URBANISME NOTAMMENT APPLICABLES AU TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLU