Végétaux
La collecte des déchets verts à lieu une fois par semaine, le vendredi matin, pendant une période d’environ 9 mois, s’étalant de mi-mars à mi-décembre.
Règlement de la collecte:
Ces déchets doivent être déposés dans le bac marron de collecte, ou en fagots ficelés et présentés à la collecte organisée en porte à porte.
Les bacs devront être refermés afin d’éviter toute infiltration d’eau de pluie.
Les déchets présentés à la collecte ne doivent contenir aucun produit ou objet susceptible d’exploser, d’enflammer les détritus, d’altérer les récipients, de blesser le public et les agents chargés de la collecte ou du tri, de constituer des dangers ou une impossibilité pratique pour leur collecte ou leur traitement, ou encore d’endommager le domaine public.
Les collecteurs n’effectuent qu’un seul passage à chaque point. Tout bac non présenté aux horaires fixés ne sera collecté qu’à la tournée de même nature de déchets suivante.
Dans l’attente, ils devront être remisés sur le domaine privé.
Les bacs devront être sortis la veille après 18 heures et disposés sur le domaine public, de manière à ne pas entraver la circulation des piétons et véhicules automobiles.
La zone de dépôt des bacs (nécessaire lors de l’attente du passage de la benne de collecte) doit être située à proximité de l’arrêt du véhicule.
La responsabilité des usagers est engagée en cas d’accident généré par un bac présenté sur le domaine public en dehors des consignes horaires de présentation mentionnées.
Sont compris dans la dénomination de déchets verts :
a) le produit des tontes de gazon des jardins ainsi que les feuilles d’arbres ;
b) le produit des petites tailles de haies et d’arbustes ;
Ces déchets sont déposés dans les bacs déchets verts prévus à cet effet et présentés à la collecte organisée en porte à porte les jours de ramassage.
c) le produit des élagages de petits arbres et des branchages dont la longueur n’excède pas 1,20 mètres et dont le diamètre n’excède pas 10 centimètres doivent être présentés en fagots ficelés.
Ne sont pas compris dans la dénomination de déchets verts :
a) la terre ou des matériaux comparables ;
b) tout autre matériau incompatible avec la valorisation des déchets verts, tels que les sacs plastiques par exemple ;
c) les déchets décrits aux rubriques a), b) et c) précédentes, mais non produits par les ménages (établissements publics ou privés, chantiers…).
En dehors des collectes ou lorsque le produit des élagages de petits arbres et de branchages excède une longueur de 1,20 mètres et un diamètre de 10 centimètres, les déchets verts doivent être déposés dans les déchetteries.
Les déchets verts issus des espaces publics sont exclus de la collecte.